Accueil > Espace Entreprise & marchés > Conditions d’utilisation > Limites et responsabilités
Limites et responsabilités
Cet espace "Entreprises et Marchés" et son service d’alerte automatique des avis de consultation ont pour objet de faciliter l’information aux partenaires économiques, des achats réalisés par Haute-Savoie HABITAT. Il ne se substitue pas aux règles de publicité édictées par le Code des marchés publics. Ces achats se constituent indifféremment des marchés de prestations, de services, de travaux ou de fournitures.
- Il demeure du devoir et de la responsabilité des entrepreneurs de consulter la presse légale afin de connaître avec exhaustivité les avis d'appels publics à la concurrence lancés par Haute-Savoie HABITAT.
- L'ensemble des informations accessibles dans cet espace "Entreprises et Marchés" ou via le service d'alerte automatique est fourni en l'état gratuitement.
- Haute-Savoie HABITAT ne donne aucune garantie explicite ou implicite et n'assume aucune responsabilité relative à l'édition, au contenu, à l'exactitude, à l'exhaustivité ou aux omissions de ces informations.
- L’internaute est seul responsable de l'utilisation des informations et Haute-Savoie HABITAT ne pourra être tenu responsable pour quelque dommage que ce soit, tant direct qu'indirect, résultant de la consultation de ce site, de l'abonnement au service d'alerte ou de la consultation de pages accessibles par des liens hypertextes.
Les prévisions météo annoncent un froid important qui va persister au moins une semaine avec des moyenne en dessous de -5°c. 3 ou 4 jours de froid persistant peuvent entraîner le gels des canalisations d'eau. Voici quelques recommandations pour se prémunir contre les éventuels risques de gel des canalisations : Tirer de l'eau (froide ou chaude) au minimum toutes les 48h (si vous vous absentez, arrangez-vous pour que quelqu'un le fasse à votre place); Ne coupez pas le chauffage même si vous partez 1 semaine; Pensez à purger le robinet extérieur (pour ceux qui en disposent).
